Déposée le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Atelier Provençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.B.F domicilié(e) 50 avenue de Valensole RD 98 - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 073 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE karine domicilié(e) 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque L'Atelier Provençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.B.F., Société par actions simplifiée - 50 avenue de Valensole RD 98 - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 383073624
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE karine - 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; olives conservées et confites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; tapenades bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence », brandades de morues, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; produits de la pêche ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix en Provence ; huile d'olive de Haute-Provence ; huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ; huile d'olive de Provence » ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
Café, thé, cacao, succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; glaces comestibles ; sucre, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; ketchup ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
Olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; produits horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes de Provence ; Coteaux d'Aix en Provence ; Coteaux Varois en Provence ; Les Baux-de-Provence » ; « eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de Marc de Provence » ;
Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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